Vous consultez : Voie de bus autorisée

[DIDIER69]

Kuikui à posté ça

Décret n° 2020-1412 du 18 novembre 2020 portant modification de la liste des véhicules à très faibles émissions au sens de l'article L. 318-1 du code de la route définie à l'article D. 224-15-12 du code de l'environnement - Légifrance

Décret n° 2020-1412 du 18 novembre 2020 portant modification de la liste des véhicules à très faibles ...

www.legifrance.gouv.fr

Messages Fusionnés 15 Février 2024

Kuikui à posté ça

Décret n° 2020-1412 du 18 novembre 2020 portant modification de la liste des véhicules à très faibles émissions au sens de l'article L. 318-1 du code de la route définie à l'article D. 224-15-12 du code de l'environnement - Légifrance

Décret n° 2020-1412 du 18 novembre 2020 portant modification de la liste des véhicules à très faibles ...

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Pour LYON c'est NON

 

[driverzonard]

C’est au cas pas cas (il faut que la ville l’autorise) et le texte est sujet à interprétations différentes concernant les VE.

 

[stephaneribou]

Et donc a paris on peut avec iu sans client tant qu’on est en electrique c bon?