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T3P & TRM
Réglementation
Lois et règlementation relatives au Transport Public Particulier de Personnes
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Discussions Importantes
Importante
Important
TEXTES OFFICIELS du T3P
UZ
17 Novembre 2017
Réponses
0
Vues
3K
17 Novembre 2017
UZ
Discussions Normales
Important
Désactivations de comptes VTC : ce que le nouvel accord conclu entre plateformes et syndicats va changer
AZF
19 Septembre 2023
2
Réponses
13
Vues
244
Aujourd'hui à 16:13
Ks94
Question
Peut-on louer la voiture d'un particulier pour faire du VTC ?
Saru9239
16 Septembre 2022
Réponses
4
Vues
583
21 Septembre 2023
Pomme33
Important
Taxis et VTC : Plus d’un établissement sur trois en anomalie
AZF
9 Août 2023
Réponses
0
Vues
65
9 Août 2023
AZF
Question
Carte Aptitude Médicale
Eko
3 Mai 2023
Réponses
7
Vues
73
7 Août 2023
AZF
Prise en charge à l'étranger
Bruno71
5 Août 2023
Réponses
3
Vues
61
5 Août 2023
AZF
Retour à la base entre deux courses, une obligation légale ?
Stef28250
20 Juillet 2023
2
Réponses
12
Vues
281
21 Juillet 2023
pedro92
B
Objet social/Rédaction statuts société VTC
BILL CARSON
30 Mai 2023
Réponses
4
Vues
94
21 Juin 2023
BILL CARSON
B
N
controle de police kbis
narrfal
18 Mai 2023
2
Réponses
19
Vues
485
25 Mai 2023
narrfal
N
Info
🚨🚨 Gestion des Amendes par Internet ...arnaque ou pas ?
Toto1070
20 Mai 2023
2
Réponses
13
Vues
219
24 Mai 2023
driverzonard
Question
Exercer VTC ailleurs que dans son departement
elmardi0133
17 Avril 2023
Réponses
7
Vues
204
16 Mai 2023
remi13
R
Peut-on travailler avec la présence d’une personne autre que le client
Shibani
16 Mai 2023
Réponses
4
Vues
120
16 Mai 2023
UZ
Amende pour non port de la ceinture du passager
patzlatanasse
27 Avril 2023
2
3
Réponses
22
Vues
359
28 Avril 2023
gali
Avis
Interdit de refuser les chiens d'aveugle, MAIS...
bruori
26 Mars 2023
2
Réponses
16
Vues
285
28 Mars 2023
UZ
Question
Changement Carte grise au nom de ma société
fyke3953
21 Mars 2023
Réponses
2
Vues
85
21 Mars 2023
fyke3953
Avis
Contester PV voie de bus ?
sam93
15 Mars 2023
2
Réponses
19
Vues
410
17 Mars 2023
sam93
Important
Vous avez obligation d'accepter le chien guide ou d’assistance : un « professionnel » du déplacement et de la sécurité
AZF
15 Mars 2023
Réponses
6
Vues
105
16 Mars 2023
UZ
Registre des exploitants des VTC 2023
patrick7712000
4 Mars 2023
Réponses
3
Vues
169
7 Mars 2023
patrick7712000
Avis
Siège bébé et réhausseur
Shawn23
20 Février 2023
2
Réponses
18
Vues
368
1 Mars 2023
Shawn23
Fermé
Important
Victoire décisive à Bruxelles : le Parlement 🇪🇺 entérine la présomption de salariat des travailleurs de plateformes.
AZF
5 Février 2023
5
6
7
Réponses
60
Vues
863
9 Février 2023
AZF
Important
Retrait temporaire carte VTC
Ckings
22 Juillet 2020
2
3
Réponses
22
Vues
4K
17 Janvier 2023
AZF
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