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UberPoP interdit dans le Rhône


UberPoP interdit dans le Rhône










dodilacombe

Membre
11 Juin 2015
47
52
Localité
Paris
C'est bien ce que j'ai compris, en plus du recours au tribunal administratif concernant l'interdiction UberPoP dans la région Rhône.
 


D383

Membre
11 Février 2015
39
64
Localité
Lyon
C'était un secret de polichinelle. Franchement, c'est pas une surprise. S'il l'a fait en Aquitaine il allait le faire chez nous.

Par contre, je n'arrive pas à trouver l'arrêté sur le site du département du Rhône. Quelqu'un a-t-il un lien qui pointe vers l'arrêté en PDF ?

Hey, j'ai une idée.
On lance un recours : Vice de procédure.

En effet, Lyon n'est plus dans le département Rhône, mais désormais dans la Métropole de Lyon !

Allez hop, son arrêté ne veut rien dire, il est caduque.

Je sors, pardon, j'ai rien dit... ^^
 











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