Avantage en nature en Entreprise Individuelle à l'IR

[mohamed.ghMessages 2Réactions 3]

Bonjour,

Si j'achète un véhicule avec mon EI qui est à l'IR, est-ce que je vais devoir payer des avantages en nature pour les trajets que je ferai à titre perso ? J'avais déjà posé la question sur le live, Yannis m'avait répondu que non car il n'y a pas de personne morale. Mais Dougs me dit le contraire.
Je suis confus, pourriez-vous m'éclairer ?

Merci d'avance.

 

[UZMessages 8 073Réactions 13 533]

Bonjour,

Si j'achète un véhicule avec mon EI qui est à l'IR, est-ce que je vais devoir payer des avantages en nature pour les trajets que je ferai à titre perso ? J'avais déjà posé la question sur le live, Yannis m'avait répondu que non car il n'y a pas de personne morale. Mais Dougs me dit le contraire.
Je suis confus, pourriez-vous m'éclairer ?

Merci d'avance.

Bonne question ! Effectivement, la réponse dépend du cadre juridique de ton entreprise individuelle (EI) et du régime fiscal.

1. Entreprise Individuelle à l’Impôt sur le Revenu (IR) : Pas d’avantage en nature

Si ton EI est à l’IR, il n’y a pas de distinction juridique entre toi et ton entreprise. L’entreprise individuelle n’ayant pas de personnalité morale, le véhicule appartient à toi-même (même s’il est acheté via l’EI). Dans ce cas, l’usage personnel du véhicule ne constitue pas un avantage en nature puisque, en réalité, il t’appartient déjà.

➡ Conclusion : Yannis a raison sur ce point. Tu n’auras pas à déclarer d’avantage en nature.

 

[mohamed.ghMessages 2Réactions 3]

Bonne question ! Effectivement, la réponse dépend du cadre juridique de ton entreprise individuelle (EI) et du régime fiscal.

1. Entreprise Individuelle à l’Impôt sur le Revenu (IR) : Pas d’avantage en nature

Si ton EI est à l’IR, il n’y a pas de distinction juridique entre toi et ton entreprise. L’entreprise individuelle n’ayant pas de personnalité morale, le véhicule appartient à toi-même (même s’il est acheté via l’EI). Dans ce cas, l’usage personnel du véhicule ne constitue pas un avantage en nature puisque, en réalité, il t’appartient déjà.

➡ Conclusion : Yannis a raison sur ce point. Tu n’auras pas à déclarer d’avantage en nature.

Merci pour ta réponse Hakime